Navigation – Plan du site
La Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace
Publications de la Fédération

Dictionnaire historique des Institutions de l’Alsace, le cahier D

p. 455-457

Texte intégral

1Le volume D du Dictionnaire des Institutions de l’Alsace devrait paraître en septembre 2012. Avec ce volume, s’est approfondie notre réflexion et la recherche sur le droit applicable en Alsace au fil des siècles.

2Au fur et à mesure qu’avançait notre travail, au fur et à mesure que se renforçait notre maîtrise des instruments de travail et des méthodes, notre ambition est restée intacte : celle de rendre compte du passé de l’Alsace, de tout son passé, c’est à dire de son passé germanique et de son passé français, avec tout ce que cela signifiait comme ouverture aux bibliographies françaises et allemandes.

3L’Alsace médiévale est située dans l’aire relevant du droit germanique. Son « droit » revêt donc les caractères reconnus de ce/ces droits, droits coutumiers, non-écrits, communautaires et locaux. Cependant, on ne connait ces traits du droit de l’Alsace que par des sources écrites, par des codifications effectuées à un moment ou à un autre, reprises et publiées par la recherche historique.

4Les sources du droit de l’Alsace comme celles de l’Europe médiévale se distinguent par leur origine : lois, capitulaires, canons, constitutions et paix impériales, statuts et règlements des villes, coutumes codifiées par les seigneurs et les localités, jurisprudence. En général ces textes accumulent ensemble et en un apparent désordre des dispositions sur l’organisation des pouvoirs, en premier lieu judiciaires, de procédure, de droit pénal, de droit civil. Les codifications sont pour une bonne part l’œuvre de juristes ayant eu dans les Universités ou sur les bancs des tribunaux une formation juridique, dont la base est le droit romain. La création de la Cour de justice impériale (1495) marque une étape essentielle. En Alsace, sa succession est assurée par le conseil Souverain (1657). Avec la Révolution et l’Empire, le droit de l’Alsace est celui de la grande nation et l’Alsace ne se distingue plus que par la jurisprudence de la Cour d’appel de Colmar.

5L’histoire de l’histoire du droit de l’Alsace ne peut être séparée de celle de l’histoire proprement dite et on se reportera largement à l’historiographie de l’Alsace.

6Si on se limite au champ bien délimité de la discipline de l’histoire du droit, on peut citer le professeur et prêteur royal Ulrich Obrecht, qui dans ses Prodromes s’est contenté d’évoquer les sources, et plus substantiellement les professeurs à la Faculté de Droit Johannes Schilter et à son disciple Scherz, qui ont procédé aux premières éditions de sources, portant entre autres sur la lex alamanorum, et sur les Statuts de la ville de Strasbourg. Les magistrats de la Cour de Colmar font un apport remarquable à la discipline avec les traités d’histoire générale de Véron-Réville et les études plus ciblées de Bonvalot (Coutume de Ferrette, de Rosemont, etc). Dans la collecte et le commentaire des coutumes, on trouve les avocats Raspieler et les membres de la famille Chauffour et l’abbé Hanauer, collaborateurs avec le percepteur Stoffel de Jacob Grimm avec ses Weistümer. Comme historien du droit des campagnes, il convient encore de citer Charles Schmidt. Il est le contemporain des grandes entreprises de publications de sources de droit urbain de l’Université allemande de Strasbourg : l’Urkundenbuch der Stadt Strassburg, qui publie les six statuts de la ville (avec un tour de force : la reconstitution d’un code civil strasbourgeois d’après le Sixième statut de Strasbourg, par Alois Schulte). Les Archives municipales des villes ne sont pas en reste : l’archiviste Brucker publie les règlements de police de la ville de Strasbourg, relayé par le professeur Eheberg (alors chercheur à Strasbourg). L’entreprise des Oberrheinische Stadtrechte aboutit à la publication des statuts et règlements de la ville de Séléstat (1902) puis après la guerre de 1914, à celle de Colmar ( Finsterwalder 1938). Les archivistes médiévistes, F.-J. Himly et Ch. Wilsdorf reprennent le relais après la deuxième guerre mondiale, mais sans pouvoir se lancer dans des entreprises aussi ambitieuses. Dans son « Intendance », Georges Livet se montre un historien du droit aux exposés indispensables. L’historien du droit Roland Ganghofer n’a pas publié l’ouvrage qu’il avait annoncé sur les coutumes de l’Alsace ni livré la synthèse qu’on pouvait attendre après les quelques articles remarqués qu’il en avait tirés. Avec l’official de l’évéché de Strasbourg et historien de l’officialité, René Levresse, il avait fait le point sur la réception du droit romain en Alsace. Autre historien du droit de l’Alsace, Marcel Thomann a lui aussi produit des articles et réuni le fichier du présent Dictionnaire, qui en constitue la base. Là encore il faudrait citer tous les historiens.

7Les auteurs qui participent à ce qui est une œuvre collective, savent que le champ de l’histoire du droit de l’Alsace reste largement inexploré et que le travail auquel ils sont attelés ouvre les pistes d’une recherche à reprendre et à approfondir.

8Le DHIA est en vente à la Fédération des Sociétés d’histoire et d’archéologie d’Alsace.

Haut de page

Pour citer cet article

Référence papier

« Dictionnaire historique des Institutions de l’Alsace, le cahier D », Revue d’Alsace, 138 | 2012, 455-457.

Référence électronique

« Dictionnaire historique des Institutions de l’Alsace, le cahier D », Revue d’Alsace [En ligne], 138 | 2012, mis en ligne le 01 septembre 2012, consulté le 22 juillet 2017. URL : http://alsace.revues.org/1643 ; DOI : 10.4000/alsace.1643

Haut de page

Droits d’auteur

Tous droits réservés

Haut de page